LEVAGE – CONDUITE D’ENGINS – CACES®
Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté, avec ou sans CACES® R.489
Engins de chantier Avec ou sans CACES® R.482
Gerbeurs à conducteur accompagnant Avec ou sans CACES® R.485
Grues de chargement Avec ou sans CACES® R.490
Plates-formes élévatrices mobiles de personnel Avec ou sans CACES® R.486
Ponts roulants et Portiques R.484
QUE DIT LA REGLEMENTION ?
FORMER POUR UNE MEILLEURE APPROPRIATION DE LA PRÉVENTION
FORMER POUR UNE MEILLEURE APPROPRIATION DE LA PRÉVENTION
Une formation initiale, adaptée et de qualité, permet de réduire le risque d’accidents liés à l’utilisation d’engins ou d’équipements (notamment ceux qui sont le plus à risque comme les engins mobiles ou appareils de levage). Elle permet de faire connaître et appliquer les règles élémentaires de sécurité.
Elle doit être complétée et réactualisée aussi souvent que nécessaire, pour prendre en compte notamment les évolutions des matériels et des techniques correspondantes. C’est à l’employeur qu’incombe le choix, et donc la responsabilité, des modalités de cette formation. Il doit aussi s’assurer de la conservation des preuves de la réalisation des actions de formation.
UNE AUTORISATION DE CONDUITE EXIGÉE POUR 6 CATÉGORIES D’ÉQUIPEMENTS:
UNE AUTORISATION DE CONDUITE EXIGÉE POUR 6 CATÉGORIES D’ÉQUIPEMENTS:
- Grues à tour
- Grues mobiles
- Grues auxiliaires de chargement de véhicules
- Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté
- Plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP)
- Engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté
L’AUTORISATION DE CONDUITE EST DÉLIVRÉE AU TRAVAILLEUR PAR L’EMPLOYEUR, SUR LA BASE D’UNE ÉVALUATION FONDÉE SUR :
L’AUTORISATION DE CONDUITE EST DÉLIVRÉE AU TRAVAILLEUR PAR L’EMPLOYEUR, SUR LA BASE D’UNE ÉVALUATION FONDÉE SUR :
- Un examen d’aptitude réalisé par le médecin du travail, qui peut avoir lieu lors de la visite médicale périodique,
- Un contrôle des connaissances et du savoir-faire (test théorique et épreuves pratiques) de l’opérateur pour la conduite en sécurité de l’équipement de travail concerné,
- Une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d’utilisation.
- L’employeur tient cette autorisation à disposition de l’Inspection du travail et des services prévention des CRAM,CARSAT ou CGSS.
CERTIFICAT D’APTITUDE À LA CONDUITE EN SÉCURITÉ (CACES ®):
CERTIFICAT D’APTITUDE À LA CONDUITE EN SÉCURITÉ (CACES ®):
Afin de mettre à la disposition des entreprises des éléments permettant d’évaluer ou de faire évaluer les connaissances et savoir-faire des conducteurs en vue de la délivrance des autorisations de conduite, la CNAMTS a mis en place le dispositif CACES ®. Ce référentiel est reconnu par le ministère chargé du Travail comme un bon moyen de remplir les exigences relatives au contrôle des connaissances et savoir-faire de l’opérateur pour la conduite en sécurité.
Le CACES ® repose sur 6 recommandations de la CNAMTS (une pour chaque famille d’engins concernés), qui définissent un référentiel pour les tests théoriques et pratiques à effectuer. La réussite à ces tests d’évaluation est sanctionnée par la délivrance d’un certificat d’aptitude à la conduite en sécurité.
L’évaluation est réalisée par des testeurs, personnes physiques dont la compétence est vérifiée périodiquement, qui exercent exclusivement au sein ou pour le compte d’organismes testeurs certifiés.
Les organismes testeurs sont eux-mêmes titulaires d’une qualification délivrée par un organisme certificateur de qualification. Ces derniers sont accrédités par le Comité français d’accréditation (COFRAC) et conventionnés par la CNAMTS.
RECOMMANDATIONS CACES DE LA CNAMTS:
RECOMMANDATIONS CACES ® DE LA CNAMTS:
- Engins de chantier : R 482 modifiée
- Grues à tour : R 487 modifiée
- Grues mobiles : R 483 modifiée
- Plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP) : R 486
- Gerbeurs: R485
- Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté : R 489
- Grues auxiliaires de chargement de véhicules : R 490
- Ponts roulants et portiques: R484
DURÉE DE VALIDITÉ DU CACES ®:
DURÉE DE VALIDITÉ DU CACES ®:
- SAUF pour les engins de la familles R 482 m qui est de 10 ans
- Toutes les autres familles la durée est de 5 ans
RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS SUR LE CACES ®:
RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS SUR LE CACES ®:
Ces recommandations donnent les objectifs à atteindre pour l’obtention de ce certificat, à l’aide de référentiels de connaissance et des fiches d’évaluation. Elles ne décrivent pas la formation : le contenu et la durée doivent être adaptés au candidat, l’expérience pratique de conduite pouvant être prise en compte.
Une foire aux questions relative au CACES ®complète les dispositions prévues par les recommandations. Régulièrement mis à jour, il fait partie intégrante du référentiel de la CNAMTS et apporte des réponses aux questions les plus fréquemment posées.
